Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

J.O. 267 du 16 novembre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19037
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0210084V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2002-64 du 5 octobre 2002, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 novembre 2002, des quatre-vingt-dix-neuf normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V08-053. - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour le dénombrement des Escherichia coli bêta-glucuronidase positive par comptage des colonies à 44 °C au moyen du 5-bromo-4-chloro-3-indolyl bêta-D-glucuronide. - Méthode de routine (indice de classement : V80-053).

NF V08-059. - Microbiologie des aliments. - Dénombrement des levures et moisissures par comptage des colonies à 25 °C. - Méthode de routine (indice de classement : V08-059).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF EN 772-5. - Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie. - Partie 5 : détermination de la teneur en sels solubles actifs des éléments de maçonnerie en terre cuite (indice de classement : P12-105).

NF EN 846-4. - Méthodes d'essai des composants accessoires de maçonnerie. - Partie 4 : détermination de la résistance et de la rigidité des brides de fixation (indice de classement : P12-604).

NF EN 1744-3. - Essais pour déterminer les propriétés chimiques des granulats. - Partie 3 : préparation d'éluats par lixiviation des granulats (indice de classement : P18-660-3).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

NF EN 13385. - Bouteilles à gaz transportables. - Véhicules-batteries, pour gaz permanents et liquéfiés (sauf acétylène). - Contrôle au moment du remplissage (indice de classement : E29-780).

NF ISO 15217. - Transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Connecteur électrique carré 16 mm avec contact de sécurité. - Caractéristiques et exigences (indice de classement : E49-092).

NF EN 45510-4-4. - Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité. - Partie 4-4 : auxiliaires de chaudière. - Systèmes de préparation du combustible (indice de classement : X50-001-4-4).

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF ISO 12917-1. - Pétrole et produits pétroliers liquides. - Jaugeage des réservoirs cylindriques horizontaux. - Partie 1 : méthodes manuelles (indice de classement : M08-024-1).

NF ISO 8216-99. - Produits pétroliers. - Combustibles (classe F). - Classification. - Partie 99 : généralités (indice de classement : M15-017).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF EN 13515. - Chaussures. - Méthodes d'essai des tiges et des doublures. - Perméabilité à la vapeur d'eau et absorption de la vapeur d'eau (indice de classement : G62-107).

TRANSPORTS

NF EN 3274. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30'. - Extrémité de filetage. - Configuration géométrique (indice de classement : L43-351).

NF EN 3273. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30'. - Joints à lèvre pour raccords coudés, raccords en té et raccords en croix. - Configuration géométrique (indice de classement : L43-352).

NF EN 3272. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30'. - Joints à lèvre pour olive à souder. - Configuration géométrique (indice de classement : L43-353).

NF EN 2656. - Série aérospatiale. - Système de raccordement. - Raccords d'extrémité à souder. - Configuration géométrique (indice de classement : L43-354).

NF EN 3248. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords de réduction à implanter à bague de sécurité (indice de classement : L43-366).

NF EN 4183. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 90° doubles, à souder (indice de classement : L43-393).

NF EN 4184. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 45°, à souder (indice de classement : L43-394).

NF EN 4185. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té pour traversée de cloison en ligne type long (indice de classement : L43-395).

NF EN 4186. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en croix (indice de classement : L43-396).

NF EN 4187. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 90° pour traversée de cloison, type long (indice de classement : L43-397).

NF EN 3081. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8°30' en alliage de titane. - Olive à souder avec joint à lèvre, pour réparation (indice de classement : L43-406).

NF EN 3082. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8°30' en alliage de titane. - Raccords droits à souder pour traversée de cloison, pour réparation (indice de classement : L43-407).

NF EN 3083. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8°30' en alliage de titane. - Raccords droits à souder pour traversée de cloison, type long, pour réparation (indice de classement : L43-408).

NF EN 3084. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8°30' en alliage de titane. - Raccords droits, à souder filetés, pour réparation (indice de classement : L43-409).

NF EN 4113. - Série aérospatiale. - Colliers en « P » en acier résistant à la corrosion, passivés avec profilé en élastomère. - Dimensions, masses (indice de classement : L46-226).

NF EN 4114. - Série aérospatiale. - Colliers en « P » en alliage d'aluminium avec profilé en élastomère. - Dimensions, masses (indice de classement : L46-227).

NF EN 4115. - Série aérospatiale. - Profilé en élastomère pour la garniture des colliers. - Dimensions, masses (indice de classement : L46-241).

NF EN 3270. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8°30' en alliage de titane. - Obturateurs filetés à bague de sécurité (indice de classement : L46-333).

NF EN 3475-100. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 100 : généralités (indice de classement : L52-250-100).

NF EN 3475-201. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 201 : examen visuel (indice de classement : L52-250-201).

NF EN 3475-202. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 202 : masse (indice de classement : L52-250-202).

NF EN 3475-301. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 301 : résistance électrique linéique (indice de classement : L52-250-301).

NF EN 3475-302. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 302 : tenue en tension (en immersion) (indice de classement : L52-250-302).

NF EN 3475-303. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 303 : résistance d'isolement (indice de classement : L52-250-303).

NF EN 3475-304. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 304 : résistance de surface (indice de classement : L52-250-304).

NF EN 3475-305. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 305 : tenue aux surchages (indice de classement : L52-250-305).

NF EN 3475-401. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 401 : vieillissement accéléré (indice de classement : L52-250-401).

NF EN 3475-402. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 402 : retrait et délamination (indice de classement : L52-250-402).

NF EN 3475-403. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 403 : collage et délamination (indice de classement : L52-250-403).

NF EN 3475-404. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 404 : chocs thermiques (indice de classement : L52-250-404).

NF EN 3475-405. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 405 : courbure à la température ambiante (indice de classement : L52-250-405).

NF EN 3475-406. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 406 : enroulement à froid (indice de classement : L52-250-406).

NF EN 3475-407. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 407 : tenue à la flamme (indice de classement : L52-250-407).

NF EN 3475-409. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 409 : vieillissement à l'abri de l'air (indice de classement : L52-250-409).

NF EN 2591-415. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 415 : endommagement par sonde d'essais (contacts femelles) (indice de classement : L54-002-058).

NF EN 2591-416. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 416 : résistance du contact à la flexion (indice de classement : L54-002-059).

NF EN 2591-417. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 417 : résistance à la traction (connexion sertie) (indice de classement : L54-002-060).

NF EN 2591-418. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 418 : forces d'insertion et d'extraction de calibres (contacts femelles) (indice de classement : L54-002-061).

NF EN 2591-419. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 419 : stabilité des contacts mâles dans l'isolant (indice de classement : L54-002-062).

NF EN 2591-420. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 420 : tenue mécanique des accessoires arrière (indice de classement : L54-002-063).

NF EN 2591-424. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 424 : force d'arrachement des connexions enroulées sans brasure (indice de classement : L54-002-067).

NF EN 2591-425. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 425 : aptitude au déroulement des connexions enroulées sans brasure (indice de classement : L54-002-068).

NF EN 2591-426. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 426 : efficacité du système de rétention des contacts (indice de classement : L54-002-069).

NF EN 2591-427. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 427 : robustesse de l'attache du bouchon de vol (indice de classement : L54-002-070).

NF EN 2591-502. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 502 : entrée restreinte (indice de classement : L54-002-072).

NF EN 2591-503. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 503 : déformation du contact après sertissage (indice de classement : L54-002-073).

NF EN 2591-508. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 508 : mesure de l'épaisseur du revêtement des contacts (indice de classement : L54-002-078).

NF EN 2591-509. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 509 : adhérence du revêtement des contacts (indice de classement : L54-002-079).

NF EN 2591-604. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 604 : organes optiques. - Aptitude au nettoyage de la face optique (indice de classement : L54-002-086).

NF EN 2591-610. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 610 : organes optiques. - Efficacité de l'attache du câble. - Traction du câble (indice de classement : L54-002-092).

NF EN 2591-611. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 611 : organes optiques. - Efficacité de l'attache du câble. - Torsion du câble (indice de classement : L54-002-093).

NF EN 2591-612. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 612 : organes optiques. - Efficacité de l'attache du câble. - Compression axiale du câble (indice de classement : L54-002-094).

NF EN 2591-615. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 615 : organes optiques. - Tenue des contacts en température (indice de classement : L54-002-097).

NF EN 2591-6101. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6101 : organes optiques. - Examen visuel (indice de classement : L54-002-105).

NF EN 2591-6301. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6301 : organes optiques. - Endurance en température (indice de classement : L54-002-106).

NF EN 2591-6303. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6303 : organes optiques. - Froid/basse pression et chaleur humide (indice de classement : L54-002-107).

NF EN 2591-6315. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6315 : organes optiques. - Résistance aux fluides (indice de classement : L54-002-118).

NF EN 2591-6316. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6316 : organes optiques. - Résistance à l'ozone (indice de classement : L54-002-119).

NF EN 2591-6317. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6317 : organes optiques. - Tenue à la flamme (indice de classement : L54-002-120).

NF EN 2591-6318. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6318 : organes optiques. - Résistance au feu (indice de classement : L54-002-121).

NF EN 2591-6324. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6324 : organes optiques. - Etanchéité interfaciale (indice de classement : L54-002-124).

NF EN 2591-6401. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6401 : organes optiques. - Accélération constante (indice de classement : L54-002-125).

NF EN 2591-6402. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6402 : organes optiques. - Chocs (indice de classement : L54-002-126).

NF EN 2591-6403. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6403 : organes optiques. - Vibrations (indice de classement : L54-002-127).

NF EN 2591-6404. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6404 : organes optiques. - Charge transversale (indice de classement : L54-002-128).

NF EN 2591-6405. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6405 : organes optiques. - Charge axiale (indice de classement : L54-002-129).

NF EN 2591-6406. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6406 : organes optiques. - Endurance mécanique (indice de classement : L54-002-130).

NF EN 2591-6414. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6414 : organes optiques. - Aptitude au désaccouplement des organes de connexion optiques largables (indice de classement : L54-002-131).

NF EN 2591-6415. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 6415 : organes optiques. - Endommagement par sonde d'essai (indice de classement : L54-002-132).

NF EN 2591-7301. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 7301 : organes électriques. - Endurance des coupleurs en température (indice de classement : L54-002-156).

NF EN 2591-701. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 701 : organes électriques. - Mesure de l'impédance des coupleurs en circuit ouvert (indice de classement : L54-002-157).

NF EN 2591-702. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 702 : organes électriques. - Mesure de la distorsion du signal des coupleurs (indice de classement : L54-002-158).

NF EN 2591-703. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 703 : organes électriques. - Réjection de mode commun des coupleurs (indice de classement : L54-002-159).

NF EN 2591-704. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 704 : organes optiques. - Mesure du rapport des spires sur un transformateur utilisé dans un coupleur (indice de classement : L54-002-160).

NF EN 2591-705. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 705 : organes électriques. - Mesure de l'impédance d'entrée de la dérivation des coupleurs (indice de classement : L54-002-161).

NF EN 2591-706. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 706 : organes électriques. - Essai de transmission (indice de classement : L54-002-162).

NF EN 2591-707. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 707 : organes électriques. - Mesure de l'impédance caractéristique d'un bus ou d'une terminaison de dérivation (indice de classement : L54-002-163).

NF EN 2591-708. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 708 : organes électriques. - Mesure de l'impédance de transfert de surface de coupleurs (indice de classement : L54-002-164).

NF EN 2591-709. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 709 : organes électriques. - Résistance à la traction des coupleurs (indice de classement : L54-002-165).

NF EN 3567-001. - Série aérospatiale. - Coupleurs en ligne utilisés dans les systèmes multiplexés de bus de données suivant MIL-STD-1553B. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L60-250-001).

NF EN 3567-003. - Série aérospatiale. - Coupleurs en ligne utilisés dans les systèmes multiplexés de bus de données suivant MIL-STD-1553B. - Partie 003 : coupleurs en ligne simples. - Norme de produit (indice de classement : L60-250-003).

NF EN 3567-004. - Série aérospatiale. - Coupleurs en ligne utilisés dans les systèmes multiplexés de bus de données suivant MIL-STD-1553B. - Partie 004 : coupleurs en ligne doubles. - Norme de produit (indice de classement : L60-250-004).

NF EN 14091. - Assurance produit des projets spatiaux. - Essai de dégazage sous vide thermique pour sélection des matériaux d'un projet spatial (indice de classement : L95-012).

CYCLE DE L'EAU

NF EN 1825-2. - Installations de séparation de graisses. - Partie 2 : choix des tailles nominales, installation, service et entretien (indice de classement : P16-500-2).

NF EN 885. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destiné à la consommation humaine. - Polyhydroxychlorosilicate d'aluminium (indice de classement : T94-107).

NF EN 887. - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destiné à la consommation humaine. - Sulfate d'aluminium et de fer (III) (indice de classement : T94-109).

ENVIRONNEMENT

NF S31-085. - Acoustique. - Caractérisation et mesurage du bruit dû au trafic routier. - Spécifications générales de mesurage (indice de classement : S31-085).

NF ISO 14869-2. - Qualité du sol. - Mise en solution pour la détermination des teneurs élémentaires totales. - Partie 2 : mise en solution par fusion alcaline (indice de classement : X31-428-2).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 novembre 2002, de la norme française suivante :

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF ISO 8216-0 (avril 1987). - Produits pétroliers. - Combustibles (classe F). - Classification. - Partie 0 : généralités (homologuée le 20 mars 1987) (indice de classement : M15-017).